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Marques déposées par monsieur Mercier Dominique
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A2A
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A2A
M. Mercier Dominique

Numéro de dépôt :
3898810
Date de dépôt :
20/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2022
A2A de Mercier Dominique

Présentation de la marque A2A

Déposée le 20 février 2012 par monsieur Mercier Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A2A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est monsieur Mercier Dominique domicilié(e) 52 POIVRECHAUD - 77320 - SAINT REMY DE LA VANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Mercier Dominique domicilié(e) 52 POIVRECHAUD - 77320 - SAINT REMY DE LA VANNE - France.

La marque A2A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A2A est expirée depuis le 20 février 2022.

Mercier Dominique a également déposé les autres marques suivantes : SQL SAFETY SECURITY QUALITY LIFE , BIO SECURITY SERVICE GROUP , ITEM , AQUATIA , ARCADIA TECHNOLOGIES , CATOX , ARCADIA , SQL SAFETY SECURITY QUALITY LIFE MAITRE DE LA QUALITE DE VIE DANS LES BATIMENTS , BIO SECURITY SERVICE


M. Mercier Dominique - 52 POIVRECHAUD - 77320 - SAINT REMY DE LA VANNE - France


M. Mercier Dominique - 52 POIVRECHAUD - 77320 - SAINT REMY DE LA VANNE - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Inscription le 3 mai 2018 - Concession de licence n°723182 - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-05-03

Informations en matière de construction ; conseils en construction ; désinfection ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; consultation en matière de sécurité.